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Le recours à un expert-comptable dans le cadre des informations-consultations récurrentes est toujours cofinancé par le CSE et l’employeur.

Le CSE doit être informé et consulté sur les conséquences environnementales des mesures intéressant l'organisation, la gestion et la marche générale de l'entreprise.

Le secrétaire peut-il être révoqué de ses fonctions ?

Quels sont les 3 collèges représentés par le CSE ?

Le procès-verbal est rédigé par